Nous avons le plaisir de vous informer de la publication d’une tribune par Julian Crochet, associé du cabinet EXPANSI Avocats & Experts-Comptables dans la revue Lexbase Fiscal.
Soutenir les projets innovants dans le domaine de l’écologie
Le sommet ChangeNOW 2023, auquel EXPANSI a participé, a mis en lumière de nombreux projets innovants dans le domaine de l’écologie. Il y est cependant clairement apparu que ces initiatives avait besoin d’un soutien juridique approprié pour s’épanouir pleinement.
Rejoignant l’idée de Maurice Cozian selon laquelle seul un mécanisme juridique de « droit de superposition » peut relever ce défi, il semble qu’une fiscalité consciente des enjeux environnementaux soit à la fois une nécessité et un indicateur essentiel de l’évolution des mentalités à l’échelle sociétale, sociale et même civilisationnelle.
La fiscalité de la nature
Cette tribune présente une analyse complète des solutions actuellement disponibles. En effet, elle met en avant la possibilité de mettre en place une « fiscalité de la nature ». Ainsi, cette approche novatrice propose de passer d’une perspective punitive à une approche encourageante en accordant des exonérations fiscales aux initiatives qui ont un impact positif sur l’environnement.
La fiscalité de la nature repose sur des modèles tels que les fondations ou les fonds de dotation, qui offrent des avantages fiscaux significatifs. Elle s’appuie également sur une évaluation rigoureuse des impacts environnementaux des entreprises et permettrait ainsi d’identifier les acteurs qui méritent d’être soutenus. Une accréditation spécifique peut être envisagée pour exonérer leurs activités et les retours sur investissement liés à des initiatives écologiques.
La mise en place d’une fiscalité de la nature pourrait stimuler l’innovation dans le domaine environnemental en créant un environnement favorable pour les entreprises et les projets qui adoptent une approche responsable. Cela encouragerait les initiatives durables et inciterait les acteurs économiques à intégrer des pratiques respectueuses de l’environnement dans leurs activités.
La tribune de Julian Crochet appelle à repenser notre système fiscal pour refléter les défis écologiques auxquels nous sommes confrontés. Ainsi, elle souligne l’importance de créer des incitations et des mécanismes de soutien adéquats pour favoriser la transition vers une économie plus durable. Offrant une réflexion approfondie sur l’importance d’une fiscalité de la nature et de son rôle clé dans le soutien aux initiatives écologiques, elle appelle à une évolution des mentalités et à une action concrète pour intégrer pleinement les enjeux environnementaux dans notre système fiscal.
Vous pouvez lire dès à présent la tribune en ligne.
